Mémento Comptes consolidés 2021
Titre I Réglementation applicable aux comptes consolidés en France
• Les règles actuelles
• Les évolutions futures
Titre II Périmètre et méthodes de consolidation
• Entités à retenir dans le périmètre de consolidation et méthodes de consolidation applicables
• Entités à exclure du périmètre de consolidation
Titre III Méthodes d'évaluation et de présentation des comptes consolidés
• Règles et principes comptables généraux applicables aux comptes consolidés
• Retraitements des comptes individuels
• Impôts différés
• Conversion des comptes des entités étrangères
Titre IV Opérations de consolidation
• Date(s) de clôture
• Mise en œuvre des méthodes de consolidation
• Elimination des opérations réciproques
• Actions propres
Titre V Entrée d’une entité dans le périmètre de consolidation : application de la méthode générale de la comptabilité d'acquisition
• Première consolidation à la suite d’une prise de contrôle: méthode générale de la comptabilité d’acquisition
• Première consolidation par mise en équivalence
Titre VI Entrée dans le périmètre d’une entité intégrée globalement : une méthode optionnelle applicable aux regroupements sous contrôle commun
• Conditions d’utilisation de la méthode optionnelle applicable aux regroupements sous contrôle commun
• Comptabilisation des opérations selon la méthode optionnelle applicable aux regroupements sous contrôle commun
Titre VII Variations du pourcentage d'intérêts
• Principes généraux
• Augmentations du pourcentage d'intérêts
• Diminutions du pourcentage d'intérêts
• Reclassement d'actifs entre entités intégrées globalement
• Echange de participations minoritaires
Titre VIII Documents de synthèse consolidés
• Bilan consolidé
• Compte de résultat consolidé
• Annexe des comptes consolidés
Titre IX Etablissement des premiers comptes consolidés en règles françaises
• Circonstances, principes et modalités, informations financières
Titre X Première application du règlement ANC n° 2020-01 : dispositions transitoires
- Principes et modalités pratiques
Titre XI Obligations juridiques
• Obligations d'établissement, d'information et de contrôle des comptes consolidés
• Respect des échéanciers
Titre XII Combinaison
• Comptes combinés
Annexes
• Principales divergences France/IFRS
• Textes intégraux en matière de consolidation (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances).
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Nouvelle édition du Mémento Expert :
- entièrement mise à jour des nouvelles règles applicables aux comptes consolidés établis en normes françaises ;
- enrichie de commentaires et d’illustrations facilitant, notamment, la première application du nouveau règlement ANC n° 2020-01 qui entre en vigueur le 1er janvier 2021;
- à jour des impacts de la Covid-19 sur les comptes consolidés
- par les mêmes auteurs que les Mémentos Comptable et IFRS.
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Véritable outil de travail
Véritable outil de travail, ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021.
Il intègre et commente (sans aborder les spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) :
- l’intégralité des dispositions du nouveau règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés ;
- les changements introduits par le nouveau règlement concernant, par exemple (liste non exhaustive) :
- les méthodes de présentation et d’évaluation (suppression du principe de prédominance de la substance sur l’apparence, méthodes comptables d’application obligatoire …) ;
- la comptabilité d’acquisition (nouvelle définition de la valeur d’entrée des actifs et passifs identifiables de l’entité acquise…) ;
- l’annexe des comptes consolidés (contenu redéfini en vue d’une meilleure articulation avec le PCG, informations propres à la consolidation étoffées…) ;
- les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 et le règlement ANC n° 2020-01 ;
- une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes sociaux et comptes consolidés) et les normes IFRS.
Le Mémento Comptes Consolidés concerne plus particulièrement les sociétés non cotées sur un marché réglementé et les sociétés du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS.
L’intégralité des dispositions du nouveau règlement ANC n° 2020-01 applicables aux comptes consolidés.
Une présentation commentée et illustrée :
- des changements introduits par le nouveau règlement concernant, par exemple (liste non exhaustive) :
- les méthodes de présentation et d’évaluation (suppression du principe de prédominance de la substance sur l’apparence, méthodes comptables d’application obligatoire …) ;
- la comptabilité d’acquisition (nouvelle définition de la valeur d’entrée des actifs et passifs identifiables de l’entité acquise…) ;
- l’annexe des comptes consolidés (contenu redéfini en vue d’une meilleure articulation avec le PCG, informations propres à la consolidation étoffées…) ;
- des dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 et le règlement ANC n° 2020-01.
Une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes sociaux et comptes consolidés) et les normes IFRS.
L'expertise PwC
Ce Mémento, rédigé par PwC, auteur des Mémentos Comptable et IFRS, explique, commente et illustre par des exemples chiffrés chaque disposition du nouveau règlement ANC n° 2020-01 facilitant ainsi la transition des anciennes règles (Règl. CRC 99-02) aux nouvelles règles françaises de consolidation. Lorsque la règlementation est sujette à interprétation, différents choix et avis sont proposés.
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Plébiscité par les professionnels
Client anonyme publié le 01/06/2018 suite à une commande du 09/05/2018
pour une première consolidation, très bonne base de travail
Client anonyme publié le 18/12/2017 suite à une commande du 06/12/2017
Le produit est très bien, nous l'achetons d'ailleurs régulièrement.
