Mémento Comptes consolidés 2023
Réglementation applicable aux comptes consolidés en France
> Les règles actuelles
> Les évolutions futures
Périmètre et méthodes de consolidation
> Entités à retenir dans le périmètre de consolidation et méthodes de consolidation applicables
> Entités à exclure du périmètre de consolidation
Méthodes d’évaluation et de présentation des comptes consolidés
> Règles et principes comptables généraux applicables aux comptes consolidés
> Retraitements des comptes individuels
> Impôts différés
> Conversion des comptes des entités étrangères
Opérations de consolidation
> Date(s) de clôture
> Mise en œuvre des méthodes de consolidation
> Elimination des opérations réciproques
> Actions propres
Entrée d’une entité dans le périmètre de consolidation : application de la méthode générale de la comptabilité d’acquisition
> Première consolidation à la suite d’une prise de contrôle : méthode générale de la comptabilité d’acquisition
> Première consolidation par mise en équivalence
Entrée dans le périmètre d’une entité intégrée globalement : une méthode optionnelle applicable aux regroupements sous contrôle commun
> Conditions d’utilisation de la méthode optionnelle applicable aux regroupements sous contrôle commun
> Comptabilisation des opérations selon la méthode optionnelle applicable aux regroupements sous contrôle commun
Variations du pourcentage d’intérêts
> Principes généraux
> Augmentations du pourcentage d’intérêts
> Diminutions du pourcentage d’intérêts
> Reclassement d’actifs entre entités intégrées globalement
> Echange de participations minoritaires
Documents de synthèse consolidés
> Bilan consolidé
> Compte de résultat consolidé
> Annexe des comptes consolidés
Etablissement des premiers comptes consolidés en règles françaises
> Circonstances, principes et modalités, informations financières
Application du règlement ANC n° 2020-01 : dispositions transitoires
> Principes et modalités pratiques
Obligations juridiques
> Obligations d’établissement, d’information et de contrôle des comptes consolidés
> Respect des échéanciers
Combinaison
> Comptes combinés
Annexes
> Principales divergences France/IFRS
> Textes intégraux en matière de consolidation (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances).
Mémento Comptes consolidés 2023
Maîtrisez les règles françaises de consolidation !
- Entièrement à jour des règles les plus récentes applicables aux comptes consolidés établis en normes françaises.
- Enrichi de commentaires et d’illustrations facilitant, notamment, l’application du récent règlement ANC n° 2020-01 entré en vigueur le 1er janvier 2021.
- Par les mêmes auteurs que les Mémentos Comptable et IFRS.
Ce Mémento est éco responsable
Véritable outil de travail
Ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023. Il intègre et commente :
> l’intégralité des dispositions du récent règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) ;
> l’actualité doctrinale, mise à jour des dernières positions de l’Autorité des normes comptables (ANC) et de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) ;
> les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 abrogé et le nouveau règlement ANC n° 2020-01 ;
> une annexe préparée par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes individuels et comptes consolidés) et les normes IFRS.
L'expertise PwC
Ce Mémento, rédigé par PwC, auteur des Mémentos Comptable et IFRS, explique, commente et illustre par des exemples chiffrés chaque disposition du nouveau règlement ANC n° 2020-01 facilitant ainsi la transition des anciennes règles (Règl. CRC 99-02) aux nouvelles règles françaises de consolidation. Lorsque la règlementation est sujette à interprétation, différents choix et avis sont proposés.
Le Mémento Comptes consolidés, qu'est-ce que c'est ?
Le Mémento Comptes consolidés est un ouvrage complet qui couvre tous les aspects des comptes consolidés, de la définition du périmètre de consolidation jusqu'à la présentation des états financiers consolidés. Il s'adresse aux groupes non côtés sur un marché réglementé, ainsi qu'aux groupes du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS. Le Mémento Compte consolidés présente l'ensemble des dispositions du règlement ANC n° 2020-01 (à l'exclusion de celles spécifiques au secteur bancaire et au secteur de l'assurance). En résumé, ce Mémento Comptes consolidés fait le point sur les règles applicables et apporte un éclairage sur les évolutions à attendre dans les prochaines années.
Que contient le Mémento Comptes consolidés ?
Le Mémento comptes consolidés comprend différentes parties :
- Règlementation applicable aux comptes consolidés en France
- Périmètre et méthodes de consolidation
- Méthodes d’évaluation et de présentation des comptes consolidés
- Opérations de consolidation
- Entrée d’une entité dans le périmètre de consolidation : méthode générale de la comptabilité d’acquisition
- Entrée dans le périmètre d’une entité intégrée globalement, variation du pourcentage d’intérêts
- États financiers consolidés
- Premiers compta consolidés
- Obligations juridiques
Comme tous les Mémentos, la consultation du Mémento Comptes consolidés est facilitée par :
- un plan général détaillé en début d’ouvrage
- un sommaire en tête de chaque chapitre
- une table alphabétique en fin d’ouvrage
- des paragraphes numérotés (auxquels sont faits tous les renvois)
Le Mémento dispose d’une version numérique qui est mise à jour en continu !
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ROMAIN P. publié le 05/02/2022 suite à une commande du 07/01/2022
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BERNARD G. publié le 30/11/2021 suite à une commande du 04/11/2021
Mise à jour du memento que nous avions, conforme à notre commande
Client anonyme publié le 01/06/2018 suite à une commande du 09/05/2018
pour une première consolidation, très bonne base de travail
Client anonyme publié le 18/12/2017 suite à une commande du 06/12/2017
Le produit est très bien, nous l'achetons d'ailleurs régulièrement.