INNEO Cabinet comptable - Gestion de la paie

1. Calcul du salaire
Fixation du salaire
Salaire et temps de travail
Heures supplémentaires et aménagement du temps de travail

2. Prélèvement sociaux et fiscaux
Cotisations de sécurité sociale
Versements additionnels
Exonérations de cotisations
CSG et CRDS
Contributions chômage et AGS
Cotisations de retraire complémentaire
Taxes et participations sur les salaires
Impôt sur le revenu et sur les résultats
Déclarations

3. Eléments du salaire
Rémunérations variables
Primes et gratifications
Avantages en nature
Avantages alloués par le CSE ou le CE
Autres avantages
Cotisations sociales
Rappels de salaires
Frais professionnels

4. Participation, intéressement et actionnariat
Participation aux résultats de l’entreprise
Intéressement des salariés
Plans d’épargne salariale
Tableaux : déblocage anticipé de l’épargne, sommes versées sur les plans d’épargne salariale
Options sur actions
Attribution d’actions gratuites
Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise

5. Maladie, accident, maternité

6. Congés
Congés payés
Tableaux : absences et congés divers

7. Rupture du contrat de travail
Licenciement
Départ volontaire
Départ ou mise à la retraite
Autres cas de rupture
Préavis
Obligations postérieures à la rupture
Litige relatif à la rupture du contrat
Réinsertion du salarié

8. Situations particulières
Jours fériés
Organisations du travail particulières
Compte-épargne temps
Accords de performances collectives
Activité partielle
Transfert d’entreprise
Rupture du contrat de travail
Autres situations particulières
Tableaux : absences et congés divers

9. Personnels relevant de statuts ou régimes spécifiques
Contrat de travail à durée déterminée
Travail à temps partiel ou intermittent, employeurs multiples
Télétravailleurs
Travailleur à domicile
Dirigeants d’entreprises
Représentants du personnel
Représentants de commerce
Stages, contrats de formations et d’insertion
Salariés travaillant à l’étranger
Bénéficiaires de préretraites
Salariés relevant de secteurs d’activité particuliers

10. Paiement et protection du salaire
Paiement
Protection
Récupération des salaires indus
Prescription
11. Comptabilisation des salaires

Données communes
Modèles vierges
Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

• CDD court
• Maladie

Régularisation des cotisations
Salaire et durée du travail

• Travail à temps partiel
• Heures supplémentaires
• Conventions de forfait
• Modulation ou travail sur plusieurs semaines

Exonérations de cotisations

• Réduction générale de cotisations patronales
• Exonération pour embauche en ZRR
• Exonération pour emploi en ZFU

Cotisations de retraite et prévoyance

• Retraite
• Prévoyance

Primes et avantages

• Prime d'ancienneté
• Chèques-vacances
• Logement
• Nourriture
• Voiture de fonction

Frais professionnels

• Indemnités de grand déplacement
• Déduction forfaitaire spécifique

Rupture du contrat de travail

• Licenciement
• Démission
• Rupture conventionnelle homologuée
• Départ à la retraite

Plans d'épargne et actionnariat

• Plan d'épargne d'entreprise
• Option de souscription ou d'achat d'actions

Situations particulières

• Maladie
• Congés payés
• Jours fériés
• Activité partielle
• Embauche en cours de mois
• Absence non rémunérée
• Grève
• Salarié résidant à l’étranger

Statuts ou régimes particuliers

• Contrat à durée déterminée
• Travail à domicile
• Dirigeant de société
• Représentants du personnel
• Représentants de commerce
• Salariés des hôtels, cafés, restaurants
• Stage
• Contrat de professionnalisation
• Contrat d'apprentissage
• Travail à l'étranger
• Secteurs d’activité particuliers
• Formateur occasionnel
• Avocat salarié
• Journaliste professionnel