Droit de la représentation du personnel 2023/2024

Un ouvrage indispensable sur le droit de la représentation du personnel

Aujourd'hui, le droit de la représentation du personnel occupe  une place centrale et essentielle dans les relations collectives de travail. Cette place est notamment liée à l’histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale (avec un rôle important de plus en plus conféré aux représentants du personnel), mais également à une attention de plus en plus centrée sur les questions de santé et de sécurité dans l’entreprise.

Les ordonnances du 22 septembre 2017 ont bouleversé l’organisation de la représentation du personnel : elles ont pris en considération ces nouveaux rôles et ont pour objectif de favoriser le dialogue social dans l’entreprise avec un comité social et économique unique, polyvalent et mieux formé (bien que la disparition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail engendre des questions et interrogations sur la future organisation des politiques de prévention en entreprise).

L'ouvrage Droit de la représentation du personnel est destiné aux avocats, magistrats, juristes d’entreprise, directeurs de ressources humaines, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, ou encore les inspecteurs du travail.

Cet ouvrage Dalloz a pour vocation de décrypter et d’analyser de manière simple et concrète le nouveau droit de la représentation du personnel. Pour cela, il s’appuye sur les textes anciens et nouveaux, sur la jurisprudence ainsi que sur la pratique. Il explique les conditions de mise en place d’organisation et de fonctionnement du conseil économique et social (entre autre pendant la période transitoire prévue par les ordonnances) . Il intégre également les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux, il décrit notamment le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est à jour des lois du 29 mars 2018, 30 juillet 2018 et 5 septembre 2018.

Rédigé par des auteurs et praticiens de référence

Grégoire Loiseau dirige le Master 2 de droit social où il est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) . Il est notamment l’auteur de divers ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes. Il a également écrit de nombreux articles sur le droit du travail.
Pascal Lokiec est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l’auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail.
Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l’association nationale des juges d’instance. Elle est l’auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Elle est membre du conseil d’administration de l’Institut National du Travail et de la Formation Professionnelle.
Pierre-Yves Verkindt est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il codirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l’auteur de diverses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.