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Tout pour maîtriser le mécanisme des stock-options

  • Toutes les clés pour comprendre le mécanisme des options de souscription ou d’achat d’actions
  • Une présentation synthétique de la fiscalité applicable, qui diffère selon la date d’attribution des options
  • Une présentation complète des règles spécifiques aux attributions de stock-options aux dirigeants
Matière : Droit des affaires
Support : En ligne
Description

Un outil indispensable

Le mécanisme des stock-options permet aux salariés, généralement des cadres, de souscrire ou d’acheter des actions de la société qui les emploie (ou d'une société liée à celle-ci) moyennant un prix déterminé à l'avance.

La fiscalité applicable aux bénéficiaires de ces options est difficile à appréhender dans la mesure où la taxation des gains diffère en fonction de la date à laquelle les options ont été attribuées.

Le caractère complexe de la réglementation applicable exigeait que soit proposée une synthèse de régimes applicables (droit des sociétés, traitement fiscal et social).

C’est à l’analyse des conditions d’attribution et d’exercice des options, de la vente des titres et de certains cas particuliers qu’est consacré ce dossier Thèmexpress Stock-options : droit des sociétés, fiscal et social.

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