Droit Social

Tout le droit social à portée de main grâce aux Mémentos, aux documentations en ligne, aux revues, aux logiciels, aux ouvrages, aux formulaires des Editions Francis Lefebvre

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  1. L'appel expert - Renseignement juridique par téléphone

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  3. Navis Conventions collectives

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  4. Solution IFC – Indemnités de Fin de Carrière

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  5. Solution Travailleurs Non Salariés

    • Solution TNS est un logiciel en ligne dédié au calcul des cotisations sociales de vos clients artisans, commerçants et des professions libérales.

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  6. Revue de jurisprudence sociale

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Le Droit Social est un domaine essentiel pour les entreprises et les salariés. Le Droit Social est la branche du droit qui rassemble les règles qui régissent les relations entre employeurs et salariés, ainsi que les relations collectives de travail. Il est composé principalement du droit du travail et du droit de la sécurité sociale.

C’est un domaine juridique en constante évolution, en raison des changements législatifs et réglementaires, ainsi que des évolutions jurisprudentielles. Il est donc essentiel pour les entreprises et les salariés de se tenir informés des dernières actualités et de disposer des ouvrages de référence dans cette matière.

Le Droit Social est un domaine complexe et technique, qui nécessite une expertise juridique approfondie. C'est pourquoi Lefebvre Dalloz propose une large gamme d’ouvrages et solutions numériques en droit social, afin de répondre aux besoins des professionnels ainsi que des particuliers souhaitant approfondir leurs connaissances en la matière.

Le Droit Social constitue un enjeu majeur pour les entreprises, car il encadre l'ensemble des relations de travail et permet de prévenir les risques juridiques liés à la gestion des ressources humaines. Il est donc primordial pour les employeurs de maîtriser les règles applicables en matière de droit du travail et de sécurité sociale, afin d'assurer la conformité de leurs pratiques et de prévenir les contentieux.

Parmi les thématiques abordées en Droit Social, on retrouve notamment :

- Le contrat de travail : nos ouvrages traitent des différentes formes de contrats de travail (CDI, CDD, intérim, etc.), ainsi que des clauses spécifiques (clause de non-concurrence, clause de mobilité, etc.) et des conditions de rupture du contrat (licenciement, démission, rupture conventionnelle, etc.).
Découvrez le Mémento Social

 - Les conditions de travail : nos ouvrages abordent les questions liées à la durée du travail, au temps de repos, aux congés payés, à la santé et la sécurité au travail, ainsi qu'aux conditions de travail des salariés protégés (femmes enceintes, travailleurs handicapés, etc.).

- La rémunération : nos ouvrages traitent des différents éléments de la rémunération (salaire de base, primes, avantages en nature, épargne salariale, etc.), ainsi que des règles applicables en matière de paiement du salaire, de cotisations sociales et de fiscalité.
Découvrez le Mémento Paie

- Les relations collectives de travail : nos ouvrages abordent les questions liées à la représentation du personnel dans le cadre du comité social et économique (CSE) (qui a remplacé les délégués du personnel et le comité d'entreprise), à la négociation collective (accords d'entreprise, conventions collectives, etc.) et au droit de grève.
Découvrez le Mémento CSE

Le Droit Social constitue également un enjeu majeur pour les salariés, car il traite des droits qui leurs sont garantis au sein de l'entreprise. Il est donc important pour les travailleurs de connaître les règles applicables en matière de droit du travail et de sécurité sociale, afin de défendre leurs intérêts et de prévenir les situations conflictuelles.

Parmi les thématiques abordées en Droit Social à destination des salariés, on retrouve notamment :

- Les droits et obligations des salariés : nos ouvrages traitent des droits fondamentaux des travailleurs (liberté syndicale, droit de grève, etc.), ainsi que de leurs obligations (obligation de loyauté, obligation de discrétion, etc.).

- La protection sociale des salariés : ce sont les questions liées à la sécurité sociale et à la prévoyance (assurance maladie, assurance chômage, retraite, etc.), ainsi qu'aux prestations sociales (allocations familiales, aides au logement, etc.).
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- La prévention et la résolution des conflits : il s’agit des procédures de médiation, de conciliation et autres modes alternatifs de résolution des conflits (MARC), ainsi que des voies de recours en cas de litige (prud'hommes, pôle social du tribunal judiciaire (ex-tribunal des affaires de sécurité sociale), etc.).

 

En conclusion, le Droit Social est un domaine essentiel pour les entreprises et les salariés, qui nécessite une veille juridique constante et une maîtrise approfondie des règles applicables.