Livres Blancs

Le présent libre blanc contient l’ensemble des règles applicables en matière de déduction des dettes pour la détermination de l’assiette imposable à l’IFI.

Ce livre blanc fait le point sur les exemptions d'établissement de comptes consolidés

Ce livre blanc, extrait du Mémento Baux commerciaux, répond à diverses questions sur le sujet.

Certains aspects spécifiques seront examinés dans ce livre blanc à l’exception de la TVA et des autres impôts.

Retrouvez dans ce livre blanc l’approche statique permettant de voir la réalité économique connue de l’entité en examinant quels éléments se cachent derrière chaque poste de bilan.

Ce livre blanc, extrait de notre Mémento Droit commercial, répond à vos questions sur la location de meubles entre entreprises.

Correctement informé, chacun pourra se forger sa propre idée de la justice fiscale en s’épargnant les voies sans-issue et les fausses bonnes idées.

Issu du Mémento Successions Libéralités, qui vient de paraître, ce Livre Blanc fait le tour de cette notion essentielle du droit des successions.

Retrouvez dans ce livre blanc un extrait de l’ouvrage « Distribution de dividendes » consacré aux modalités d’imposition des dividendes concernant les associés personnes physiques.

La réponse à vos questions dans ce livre blanc extrait du Mémento Agriculture.

Ce livre blanc, extrait du Mémento Fiscal, présente les nouvelles règles d’imposition des produits de la propriété industrielle.

Ce livre blanc, extrait de notre Mémento Cessions de parts et actions, répond à vos questions sur la cession de titres indivis.

Ce livre blanc, extrait du mémento Gestion immobilière, détaille le régime juridique de la location meublée, dont celui du bail mobilité, récemment créé par la loi Élan.

Pour tout savoir sur les rôles de l’avocat des parties, du notaire et du juge commis dans la réussite du partage, téléchargez ce livre blanc.

Pour tout savoir sur la représentation successorale, téléchargez ce livre blanc.