INNEO ENTREPRISE - Pack ETI

INNEO ENTREPRISE – Responsable RH comporte 15 missions

EMBAUCHE
Moyens de recrutement
Conclusion du CDI
Période d’essai
Jeunes
Embauche d’un salarié étranger
Aides à l'embauche, à l'emploi et à la création d'entreprise

CDD ET CONTRATS PARTICULIERS
Contrat à durée déterminée
Travail temporaire
Apprentissage
Contrats aidés
Détachés et expatriés

STATUTS PARTICULIERS
Dirigeant de société
VRP et représentant de commerce
Journaliste
Travailleur handicapé
Télétravailleur et travailleur à domicile
Travailleur de plateforme de mise en relation électronique

EXECUTION DU CONTRAT
Droits et obligations des parties
Modification du contrat
Egalité professionnelle
Pouvoir disciplinaire de l'employeur
Accident du travail, maladie professionnelle
Maladie
Maternité et paternité
Congés payés
Congés divers
Grève

RUPTURE DU CDI
Licenciement
Rupture conventionnelle homologuée
Rupture d'un commun accord dans le cadre d'un accord collectif
Rupture à l'initiative du salarié
Préretraite
Départ ou mise à la retraite
Force majeure
Préavis
Transaction
Formalités liées à la rupture
Non-concurrence
Chômage

SALAIRE, COTISATIONS ET EPARGNE SALARIALE
Eléments de rémunération
Fixation du salaire
Paiement du salaire
Protection du salaire
Cotisations de sécurité sociale
Allègement de cotisations patronales
CSG et CRDS sur les revenus d'activité et de remplacement
Versements additionnels aux cotisations
Participation, intéressement et actionnariat

DUREE DU TRAVAIL
Durée et organisation du temps de travail
Compte épargne-temps
Repos hebdomadaire
Jours fériés
Journée de solidarité
Heures supplémentaires
Travail à temps partiel
Activité partielle

FORMATION PRIOFESSIONNELLE
Définition de la formation
Formation des salariés
Participation financière de l'employeur

HYGIENE ET SECURITE
Prévention
Infractions
Médecine du travail
Règlement intérieur

REPRESENTANTS DU PERSONNEL
Comité social et économique et conseil d'entreprise
Syndicats professionnels
Champ d'application des institutions
Exercice du mandat
Protection des représentants du personnel

NEGOCIATION COLLECTIVE
Définitions et cadre de la négociation
Négociation collective d'entreprise, de groupe ou interentreprises
Application des accords dans l’entreprise et le groupe

TRANSFERT D’ENTREPRISE
Présentation des opérations de transfert
Transfert des contrats de travail
Statut collectif
Répartition des obligations entre employeurs successifs
Représentation du personnel
Cas particuliers

PROTECTION SOCIALE
Assujettissement à la sécurité sociale
Assurance volontaire
Organismes de sécurité sociale
Prestations familiales
Invalidité
Retraite et vieillesse
Capital décès
Prévoyance, mutuelles et retraite supplémentaire
Dirigeants et travailleurs indépendants

CONTROLE ET CONTENTIEUX
Inspection du travail
Contentieux prud’homal
Responsabilité pénale de l’employeur
Travail illégal
RGPD
Contentieux de la sécurité sociale
Contrôle Urssaf
Recouvrement contentieux des cotisations
Droits des cotisants

MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
Recrutement
Formation
Gestion des parcours professionnels
Climat social
Rupture du contrat de travail

INNEO ENTREPRISE – Responsable Paie comporte 11 missions

CALCUL DU SALAIRE
Fixation du salaire
Salaire et temps de travail
Heures supplémentaires et aménagement du temps de travail
Réductions ou retenues sur salaire

PRELEVEMENTS SOCIAUX ET FISCAUX
Cotisations de sécurité sociale
Versements additionnels
Exonérations de cotisations
CSG et CRDS
Contributions chômage et AGS
Cotisations de retraite complémentaire
Taxes et participations sur les salaires
Impôt sur le revenu et les résultats
Déclarations

ELEMENTS DU SALAIRE
Rémunérations variables
Primes et gratifications
Avantages en nature
Avantages alloués par le CSE ou le CE
Autres avantages
Cotisations sociales
Rappels de salaires
Frais professionnels

PARTICIPATION, INTERESSEMENT ET ACTIONNARIAT
Participation aux résultats de l’entreprise
Intéressement des salariés
Plans d’épargne salariale
Options sur actions
Attribution d’actions gratuites
Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise

SITUATIONS PARTICULIERES
Jours fériés
Journée de solidarité
Travail de nuit, en soirée ou le week-end
Compte-épargne temps
Formation professionnelle
Activité partielle
Accords de performance collective
Transfert d'entreprise
Décès
Grève

PERSONNELS RELEVANT DE STATUTS OU REGIMES SPECIFIQUES
Contrat de travail à durée déterminée
Travail à temps partiel ou intermittent, employeurs multiples
Télétravailleurs
Travail à domicile
Dirigeants d'entreprises
Représentants du personnel
Représentants de commerce
Stages, contrats de formation et d'insertion
Salariés travaillant à l’étranger
Bénéficiaires de préretraites
Salariés relevant de secteurs d’activité particuliers

PAIEMENT ET PROTECTION DU SALAIRE
Paiement
Protection
Récupération des salaires indus
Prescription

COMPTABILISATION DES SALAIRES

MALADIE, ACCIDENT, MATERNITE

CONGES
Congés payés
Tableaux : absences et congés divers

RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Licenciement
Départ volontaire
Départ ou mise à la retraite
Autres cas de rupture
Préavis
Obligations postérieures à la rupture
Litige relatif à la rupture du contrat
Réinsertion du salarié

INNEO ENTREPRISE – Responsable Comptable comporte 14 missions

TENUE DES COMPTES
Règles de base de la comptabilité
Les produits et créances d'exploitation
Les charges et les dettes d'exploitation
Les stocks et en-cours de production
Les immobilisations corporelles
Les immobilisations incorporelles
Le portefeuille-titres
Les opérations financières
Opérations de régularisation
Opérations exceptionnelles
Les provisions
Les engagements et opérations "hors-bilan"
Les résultats
Les fonds propres

DOCUMENTS DE SYNTHESE
Comptes annuels (Bilan, compte de résultat, Annexe),
Modèles de bilan et de comptes de résultat avec passage des comptes aux postes
Rapport de gestion
Autres documents liés aux comptes annuels
Documents liés à la prévention des difficultés des entreprises
INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE A LA CHARGE DE L’ENTREPRISE

COMPTES CONSOLIDES

REGLES COMPTABLES SPECIFIQUES A CERTAINES ACTIVITES

IMPOSITION DES BENEFICES DES ENTREPRISES
Passage du résultat comptable au résultat fiscal
Bénéfices industriels et commerciaux
Bénéfices agricoles
Bénéfices non commerciaux
Plus et moins-values professionnelles
Règles spécifiques aux sociétés soumises à l'IS
Règles spécifiques aux sociétés de personnes et assimilées
Organismes de gestion agréés et comptables conventionnés
Corse et Outre-mer

TVA
Champ d'application
Territorialité
Calcul et paiement
Déductions
Régimes particuliers
Comptabilisation de la TVA

AUTRES IMPOTS ET TAXES
CSG/CRDS
Contribution économique territoriale et taxes assimilées
Taxes foncières
Taxes assises sur les salaires
Taxe sur les véhicules de sociétés
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Contribution sur les revenus locatifs
Droits d'enregistrement
Autres taxes

RELATION AVEC L’ADMINISTRATION FISCALE

REGIMES FISCAUX SPECIFIQUES
Organismes sans but lucratif
Régime de l’auto-entrepreneur
EIRL
Aménagement du territoire (zones prioritaires)
Corse et Outre-Mer

FISCALITE INTERNATIONALE
FISCALITE IMMOBILIERE
SALARIES ET DIRIGEANTS
CREATION ET RESTRUCTURATION D’ENTRERPISES

INNEO ENTREPRISE – Responsable DAF comporte 12 missions

• Finance et trésorerie d’entreprise
• Gestion comptable
• Performance fiscale
• TVA
• Consolidation
• Dirigeants et conventions réglementées
• Vie juridique de l’entreprise
• Stratégie immobilière
• Fusions-acquisitions
• Développement international
• Masse salariale et IRP
• Contrôles et perquisitions
• Gestion des RH (en option)

INNEO ENTREPRISE –Juriste d’entreprise : comporte le domaine « contrats et obligations » et 3 domaines d’intervention au choix parmi 15 domaines

• Associations-Fondations
• Commerçant et fonds de commerce
• Concurrence
• Consommation
• Contrats commerciaux
• Contrats et obligations (inclus)
• Crédit-Sûretés-Moyens de Paiement
• Construction

• Entreprises en difficulté
• Gestion immobilière
• Opérations de restructuration
• Procédure civile
• Procédures civiles d’exécution
• Propriété intellectuelle
• Sociétés civiles
• Sociétés commerciales

• Embauche
• Modèles de contrats à durée indéterminée
• Clauses particulières
• Embauche et période d'essai
• CDD et contrats particuliers
• Modèles de contrats à durée déterminée
• Modèles de contrats d’insertion ou de formation
• Modèles de contrats de travail à l'étranger
• Sanction disciplinaire : salarié en CDD
• Renouvellement du CDD
• Echéance du terme du CDD
• Rupture anticipée du CDD
• Exécution du contrat
• Absence injustifiée
• Prévention du harcèlement
• Modification du contrat de travail
• Sanction disciplinaire
• Maladie ou accident
• Congés
• Mobilité volontaire sécurisée
• Egalité professionnelle
• Rupture du CDI
• Licenciement pour motif personnel
• Licenciement lié à une maladie ou un accident
• Licenciement individuel pour motif économique
• Licenciement collectif pour motif économique (2 à 9 salariés)
• Démission
• Rupture conventionnelle homologuée
• Départ à la retraite
• Rupture en cours de préavis
• Documents à remettre au salarié
• Transaction
• Salaire, cotisations et épargne salariale
• Bulletin de paie électronique
• Cotisations
• Epargne salariale
• Durée du travail
• Travail dominical
• Travail en soirée
• Astreintes
• Forfait annuel en jours
• Déconnexion
• Compte épargne-temps
• Formation professionnelle
• Compte personnel de formation
• Congé de transition professionnelle
• Validation des acquis de l'expérience
• Représentants du personnel
• Elections du comité social et économique
• Fonctionnement des institutions représentatives du personnel
• Heures de représentation
• Modification des conditions de travail d'un représentant du personnel
• Licenciement d'un représentant du personnel
• Rupture conventionnelle avec un représentant du personnel
• Départ à la retraite d'un représentant du personnel
• Rupture du CDD d'un représentant du personnel
• Règlement intérieur, chartes et plans d’actions
• Règlement intérieur de l'entreprise
• Charte sur le télétravail
• Alerte professionnelle
• Négociation collective
• Modèles de base
• Accords et plans d'action thématiques
• Transfert d’entreprise
• Information des salariés en cas de vente
• Transfert ou mutation de représentants du personnel
• Recours et contentieux
• Contentieux prud'homal
• Sécurité Sociale
• Représentants du personnel
• Conclusion d'un contrat de travail
• Contrat de travail à durée indéterminée
• Clauses portant sur la rémunération
• Clause de non-concurrence
• Convention de forfait relative à l’indemnité de congés payés
• Bulletin de paie
• Bulletin de paie électronique
• Fiches annexes au bulletin de paie
• Rupture d'un contrat de travail
• Reçu pour solde de tout compte
• Certificat de travail
• Transaction
• Cotisations de sécurité sociale
• Rescrit social
• Contrôle urssaf
• Majorations et pénalités de retard
• Déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
• Travail à temps partiel
• Epargne salariale
• Accord de participation
• Accord d’intéressement
• Plan d’épargne d’entreprise
• Perco
• Elaboration de la déclaration de résultat
• Bénéfices industriels et commerciaux
• Bénéfices agricoles
• Bénéfices non commerciaux
• Impôt sur les sociétés
• Petites entreprises
• Approbation de comptes annuels
• Assemblée générale ordinaire annuelle
• Rapport de gestion
• TVA
• Régime d’imposition en matière de TVA
• Modalités de paiement de la TVA propres au régime simplifié d’imposition
• Acquisitions et livraisons intracommunautaires
• Régime de la TAV dans l’agriculture
• Locations de terres et de bâtiments agricoles
• Locations d'immeubles nus
• Paiement de la TVA sur les débits
• Autres impôts et taxes
• Relations avec l’administration fiscale
• Délais de paiement

• Associations – Fondations
• Régime juridique des associations
• Régime fiscal des associations
• Fondation reconnue d'utilité publique
• Fondations d'entreprise
• Fonds de dotation
• Statut des bénévoles
• Commerçant et fonds de commerce
• Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)
• Fonds de commerce
• Contrats commerciaux
• Bail commercial
• Avant - contrat
• Accords de distribution
• Accords de représentation
• Vente de marchandises
• Contrats de coopération interentreprises
• Relation financière entre les entreprises
• Contrat de prestations informatiques
• Modèle universel de contrat d'affaires
• Gestion immobilière
• Copropriété
• Rapports locatifs
• Vente
• Fiscalité
• Procédure civile
• Règles communes à toutes les juridictions
• Actes propres à chaque juridiction
• Actes propres à certaines matières
• Modes alternatifs de résolution des litiges
• Propriété intellectuelle
• Marques
• Brevet
• Dessin et modèle
• Restructurations
• Fusions et apports partiels d'actif
• Transformation
• Opérations sur le capital
• Sociétés civiles
• Société civile
• Société civile immobilière
• Sociétés commerciales
• Société à responsabilité limitée (SARL et EURL)
• Société anonyme à conseil d'administration
• Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
• Société par actions simplifiée à direction collégiale
• Société par actions simplifiée à direction unique
• Société par actions simplifiée unipersonnelle à direction collégiale
• Société par actions simplifiée unipersonnelle à direction unique
• Parts de Société à responsabilité limitée
• Actions
• Valeurs mobilières donnant accès au capital
• Transmission de parts ou d'actions
• Location de parts sociales ou d'actions