Guide des bénéfices agricoles
Guide des bénéfices agricoles
Tout savoir sur la lecture du régime d’imposition
- À jour de la loi de finances pour 2024 et de la doctrine de l’administration fiscale
- Les différents régimes d’imposition des bénéfices agricoles sont exposés dans cet ouvrage
- Inclus: des tables analytiques et alphabétiques
Version papier
Mode d'emploi des imprimés CERFA 2024
Ce guide est un indispensable pour remplir sa déclaration de bénéfices de l'exercice 2023. Il aborde les différents régimes d'imposition des bénéfices agricoles ajourd'hui et dans le futur. Qui est concerné par la fiscalité agricole ? Quels sont les bénéfices à déclarer ? Quels avantages fiscaux faut-il mettre en oeuvre ? Quant est-il de l'imposition des bénéfices ? Vous retrouverez toutes les réponses à ces questions dans le guide des bénéfices agricoles. L'ouvrage est complété par des cas pratiques illustrés et vous permettra de maitriser parfaitement la fiscalité agricole.
Les auteurs
- Fondateurs des Dictionnaires et Codes Permanents : Jean SARRUT et Lise MORICAND-SARRUT
- Directrice des rédactions : Caroline SORDET
- Directrice de la rédaction Public, Immobilier, Action Sociale et HSE : Corinne GENDRAUD
- Rédacteur en chef : Anne DEBAILLEUL
- Rédactrice en chef adjointe : Geneviève SCHWENGLER
- Rédactrice en chef technique : Sophie-Charlotte CAMPET-JOURNET
Avec la participation de :
- Jean-Jacques BARBIERI
- Hubert BOSSE-PLATIÈRE, Professeur à la faculté de droit de l’université de Dijon
- Dominique BOUVIER, juriste spécialisé en droit de l’entreprise agricole et de la PAC
- Denis BRELET, avocat au barreau de Paris
- Delphine BRETON, avocate au barreau d’Angers, Cabinet Loiseau
- Manuel CARIUS, Magistrat, Président du TPBR d'Angoulême
- Stéphanie DE LOS ANGELES, consultante au Cridon Nord-Est
- Georges DUVAL, ingénieur agronome INA-PG, Groupama SA, Direction agricole
- Christian FOIX, notaire
- Michel HÉRAIL, docteur en droit, directeur honoraire Cridon-Ouest
- René HERTAU, enseignant DSN
- Véronique INSERGUET-BRISSET, maître de conférence à la faculté de droit de l’université de Rennes
- Christine LEBEL, maître de conférence à l’université de Franche-Comté, membre de l’AFDR
- Michel-Pierre MADIGNIER, docteur en droit, avocat honoraire professeur à l’IHEDREA
- Jean-Philippe MARIANI, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, spécialiste en droit immobilier, médiateur
- Samuel ROCHEFORT, avocat au barreau de Carpentras
- Sylviane MAMBRINI
- Franck ROUSSEL, docteur en droit, directeur adjoint du CRIDON Sud-Ouest, chargé d’enseignement à l’Université de Bordeaux
- Isabelle ROUSSEL, DEA droit privé, notaire
- Philippe ROUSSEL-GALLE, Professeur à l'université Paris Cité, membre du CEDAG
- Alexandre SIGURE, formateur en collaboration avec la société d’avocats TERRESA
- Francis VARENNES, juriste-fiscaliste
Plébiscité par les professionnels
Catherine B. publié le 09/10/2024 suite à une commande du 09/09/2024
Je ne l'ai pas reçu
Réponse de boutique.efl.fr le 08/10/2024
Chère Madame,Merci d'avoir pris le temps de déposer cet avis.Suite au problème de livraison que vous rencontrez, nous vous informons avoir transmis votre réclamation auprès du service administratif afin d'effectuer des recherches approfondies.Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais.Nous vous prions de nous excuser pour la gène occasionnée.Bien à vous.