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Mémento IFRS 2019

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Mémento IFRS 2019

1 300 questions/réponses pratiques pour maîtriser et bien appliquer les IFRS

  • Découvrez les IFRS avec l’Essentiel de chaque norme.
 
  • Maîtrisez les IFRS d'aujourd'hui en plus de 1 300 Questions/Réponses synthétiques.
 
  • Anticipez les IFRS de demain grâce à une présentation des nouvelles normes majeures.
 
  • Profitez de commentaires argumentés et détaillés pour toutes les réponses jalonnés de nombreux exemples et cas pratiques.
 

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Description

Ce nouveau millésime du Mémento IFRS vous permet :


 -  de 
maîtriser les points clés des IFRS en vigueur

 -  de résoudre les aspects plus complexes de leur application pratique

 -  d’intégrer les nouveautés de l’année pour mieux les appréhender et les appliquer : actualité qui résulte de l’entrée en vigueur des nouvelles normes IFRS 9 (Instruments financiers) et IFRS 15 (Reconnaissance du revenu), des amendements de normes IFRS, des décisions de l’IASB, de l’IFRS IC et de l’ESMA, des recommandations de l’AMF ou encore des problématiques issues de la pratique

 -  d’identifier en amont les changements introduits par la future norme IFRS 16 (Contrats de location), applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019, et de vous préparer sereinement à son entrée en vigueur



MAITRISER L'ESSENTIEL DES IFRS

Chaque chapitre de cet ouvrage débute par un « Essentiel de la norme » et offre ainsi un premier niveau de lecture synthétique des IFRS.

 

 

RÉSOUDRE LES DIFFICULTÉS PRATIQUES D’APPLICATION DES IFRS

L’application des IFRS peut confronter les utilisateurs à des difficultés pratiques. Pour faire face à cette complexité, plus de 1 300 Questions/Réponses exposent tout d’abord la problématique et la solution de manière synthétique, puis développent un argumentaire détaillé et illustré par de nombreux exemples et cas pratiques. Ces Questions/Réponses offrent un second niveau de lecture des IFRS, complémentaire et opérationnel.

Les réponses sont élaborées sur la base des textes d’application obligatoire aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, en tenant compte de l’actualité jusqu’au 1er juin 2018. Les textes non encore applicables ne sont pas pris en compte dans nos réponses mais ces nouveautés sont signalées sous forme d’une « Evolution … » alertant sur les changements attendus ou possibles.

Nos Questions/Réponses ont trait aux thématiques suivantes :

1 - les généralités (contexte réglementaire, IFRS applicables pour les comptes IFRS 2018, IFRS non encore applicables ainsi que les projets en cours)

2 - la comptabilisation, la présentation et l’information des éléments des états financiers

Pour plus de détails, voir le plan général de cet ouvrage.

3 - les spécificités sectorielles (Assurances, Agriculture) et les IFRS pour les PME

4 - les principales divergences France/IFRS (plus de 60)

 

 

ACCOMPAGNER LES CHANGEMENTS INDUITS PAR L’ENTREE EN VIGUEUR DES NOUVELLES NORMES ET PREPARER LA TRANSITION AUX FUTURES NORMES APPLICABLES 

La norme IFRS 9 remplace la norme IAS 39 obligatoirement pour les exercices comptables ouverts à compter du 1er janvier 2018. Cette norme établit les principes d’évaluation et de comptabilisation des actifs et passifs financiers. A ce titre, elle traite du classement et de l’évaluation des instruments financiers, de la dépréciation des actifs financiers et de la comptabilité de couverture (hors macro-couverture).

La norme IFRS 15, désormais obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, a mis en place un modèle unique de reconnaissance du revenu, fondé sur une démarche en 5 étapes. L'application de ce modèle hautement conceptuel à chaque typologie de contrats commerciaux nécessite un exercice significatif d'interprétation et de jugement. Le chapitre dédié à cette norme permet de passer des concepts aux implications pratiques. Il contient des exemples illustrant l’application d’ensemble des 5 étapes du modèle à des transactions concrètes dans divers secteurs d'activité. Il reflète également les différents amendements de l’IASB, décisions de l'IFRIC, discussions de place et discussions au sein du TRG, qui ont été suscités récemment dans le contexte de première application d'IFRS 15.

La future norme IFRS 16, d’application obligatoire aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019, va induire un changement considérable dans le traitement des contrats de location chez les preneurs. En effet, pour ces derniers, la distinction entre location simple et location-financement est supprimée, et la future norme prévoit la comptabilisation de (presque) tous les contrats de location au bilan des preneurs avec constatation d’un actif (représentatif du droit d’utilisation de l’actif loué pendant la durée du contrat) et d’une dette (au titre de l’obligation de paiement des loyers). 


Nouveautés

Les Questions/Réponses présentées dans cet ouvrage résultent de l’analyse des normes d’application obligatoire aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, sur la base de l’actualité au 1er juin 2018, des amendements de l’IASB, des décisions de l’IFRS Interpretations Committee, des recommandations de l’ESMA, de l’AMF et de l’ANC ou encore d’éventuelles conséquences de la réglementation fiscale française. Elles reflètent également les mises à jour en lien avec la pratique des entreprises et les positions de place prises sur des sujets d’actualité.

 

 Parmi les thèmes d’actualité : 

- Reconnaissance du revenu lié à des contrats avec des clients (IFRS 15) :

> entrée en vigueur de la nouvelle norme IFRS 15 obligatoirement pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018 : mise en place d’un modèle unique de reconnaissance du revenu, fondé sur une démarche en 5 étapes, présentation des nouveaux concepts de la norme avec de nombreux exemples illustrant l’application d’ensemble des 5 étapes du modèle à des transactions concrètes dans divers secteurs d'activité,

 > amendements de l’IASB, décisions de l'IFRIC, discussions de place et discussions au sein du TRG, suscités dans le contexte de première application d'IFRS 15.

 

 - Instruments financiers :

> entrée en vigueur de la nouvelle norme IFRS 9 obligatoirement pour les exercices comptables ouverts à compter du 1er janvier 2018 : présentation des principes d’évaluation et de comptabilisation des actifs et passifs financiers et du classement des instruments financiers, de la dépréciation des actifs financiers et de la comptabilité de couverture (hors macro-couverture), rappel des informations en annexe à communiquer l’année de transition à IFRS 9,

> décision de l’IFRS IC portant sur la présentation des produits d’intérêts au sein du compte de résultat (en accord avec les principes d’IFRS 9),

> principes de traitement d’une renégociation de dettes sous IFRS 9,

> amendement de la norme IFRS 9 pour rendre éligibles au critère SPPI les instruments de dette avec clause de remboursement anticipé prévoyant une pénalité symétrique.

 

- Consolidation et Regroupements d’entreprises :

> conséquences résultant de l’application des nouvelles normes IFRS 9, Instruments financiers, et IFRS 15, Reconnaissance du revenu lié à des contrats avec des clients,

> application de l’amendement à la norme IFRS 12, dans le cadre de l’amélioration annuelle des IFRS, cycle 2014 - 2016, lorsque l’investisseur applique les dispositions de la norme IFRS 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées, aux titres de ses filiales, entreprises associées ou joint ventures,

> application de l’amendement à la norme IAS 28, dans le cadre de l’amélioration annuelle des IFRS cycle 2014 - 2016, portant sur (i) les modalités d’application de l’exception permettant l’évaluation à la juste valeur de certains titres de joint ventures et entreprises associées et (ii) la possibilité de maintenir l’option à la juste valeur retenue par une de ses joint ventures ou entreprises associées qualifiée de société d’investissement,

> décision de l’IFRS IC portant sur la comptabilisation de l’acquisition d’une participation mise en équivalence auprès d’une entreprise sous contrôle commun,

> décision de l’IFRS IC portant sur l’acquisition d’un groupe d’actifs ne constituant pas une activité et qui inclut notamment des instruments financiers évalués à la juste valeur,

> décision de l’ESMA portant sur l’acquisition d’un groupe d’actifs ne constituant pas une activité au sens d’IFRS 3,

> décision de l’ESMA portant sur l’appréciation de certains cas de contrôle conjoint et d’influence notable,

> projet d’amendement de la norme IFRS 3 portant sur la définition d’une activité,

> projet de recherche portant sur « goodwill et dépréciation ».

 

- Transactions en monnaie étrangère : interprétation de l’IFRS IC, portant sur la comptabilisation des transactions en devises incluant des paiements d’avance (IFRIC 22).

 

- Immeubles de placement : amendement en matière de transfert d’immeubles de placement.

 

- Dépréciation d’actifs non financiers : précisions apportées par l’ESMA sur la détermination des UGT, le calcul de la valeur d’utilité et l’information à fournir sur les hypothèses clés utilisées dans les tests de dépréciation.

 

- Impôts :

> amendements liés à la comptabilisation d’impôts différés actifs relatifs à des pertes latentes sur instruments de dette évalués à la juste valeur ainsi qu’aux effets d’impôts sur instruments classés en capitaux propres et distribuant des intérêts discrétionnaires déductibles de la base imposable,

> précisions apportées par l’IFRS IC sur le traitement des risques fiscaux portant sur l'impôt sur le résultat (IFRIC 23), ainsi que sur les intérêts et pénalités liés,

> conséquences de l’actualité fiscale et sociale en France (loi de finances pour 2018, …).

 

- Avantages du personnel et paiements en actions :

> taux d’actualisation des engagements de retraite et autres hypothèses actuarielles clés,

> amendement portant sur la comptabilisation et l’évaluation des plans réglés en trésorerie.

 

- Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : décision de l’ESMA portant sur le classement d’éléments en actifs destinés à être cédés.

 

- Actifs biologiques : projet d’amendement de l’IASB sur la prise en compte des effets d’impôts dans l’évaluation à la juste valeur des actifs biologiques.

 

- Immobilisations incorporelles : décision de l’ESMA portant sur la méthode d’amortissement de certains actifs incorporels.

 

- Distributions d'actifs non monétaires aux propriétaires : Décision de l’ESMA portant sur le cas d’une dissolution-distribution d’un segment aux actionnaires.

 

- Provisions :

> actualité fiscale en matière de C3S,

> discussions à l’IFRS IC portant sur les coûts à prendre en considération dans le cadre d’un contrat onéreux.

 

- Secteurs opérationnels : finalisation de la post implementation review (PIR) de l’IASB.

 

- Présentation des états financiers et informations en annexe :

> recommandations de l’AMF en matière de présentation  des états financiers,

> projets en cours à l’IASB sur les états financiers.

 

- Tableau des flux de trésorerie : amendement qui requiert une information supplémentaire permettant de réconcilier l’évolution des dettes financières au bilan avec les mouvements du tableau des flux de trésorerie.

 

- Contrats d’assurance : amendement relatif à l’interaction entre la norme IFRS 4, en vigueur, et la nouvelle norme IFRS 9 (instruments financiers), nouvelle norme sur les contrats d’assurance.

 

- Contrats de location : IFRS 16 (changement considérable sur le traitement des contrats de location chez les preneurs), d’application obligatoire aux comptes ouverts à compter du 1er janvier 2019.

Auteurs

PwC


Le Mémento IFRS est rédigé par PwC sous la direction de Olivier SCHERER, Associé, Leader technique IFRS et la coordination de Adélaïde HOELLINGER, Directeur, Responsable Publications IFRS.

 
Versions numériques incluses

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3 supports inclus dans le prix de votre Mémento papier :  

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Votre Mémento téléchargé sur votre smartphone ou tablette pour une utilisation online et offline.
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4 internautes sur 4

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16 Novembre 2018

5/5

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Christian J.

Contenu correcte comme souhaité, livraison rapide

11 June 2018

1/5

stars

STEPHANE V.

Commande non encore reçue

18 Décembre 2017

5/5

stars

Caroline L.

Très bien.

20 Novembre 2017

5/5

stars

Antonio E.

la personne qui utilise le livre est en congé pour 2 semaines quand il rentre je lui demanderai de faire l'évaluation

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En complément
  • Matière : Comptable
  • Parution : 19/09/2018
  • Nbre de Pages : 2200
  • Format : 150x230
  • EAN : 9782368933473
  • Support : Livre,Tablette,iPad,En ligne
  • À jour : 01/06/2018

Le concept Mémentos

 

sommaire

GENERALITES et PRINCIPES FONDAMENTAUX

- Les IFRS d'aujourd'hui et de demain 
- Cadre conceptuel pour l’information financière 
- Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs 
Evénements postérieurs à la période de reporting 

 

CONSOLIDATION 
- Etats financiers consolidés
- Partenariats 
- Participations dans des entreprises associées et des joint ventures
- Conversion des états financiers des entreprises étrangères et hyperinflation 
- Regroupements d'entreprises
- Variations de périmètre 
- Options sur titres consolidés ou mis en équivalence 
- Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités

 

PRODUITS (nouvelle norme IFRS 15)

 

IMPÔTS


AVANTAGES DU PERSONNEL ET PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS

 

ACTIFS (hors instruments financiers)
- Immobilisations incorporelles et corporelles
Immeubles de placement
Contrats de location (dont future norme IFRS16)
- Sotcks
- Dépréciations
Actifs détenus en vue de la vente et abandons d’activités
Coûts d’emprunt
- Accords de concessions de services
- Subventions publiques

 

PASSIFS (hors instruments financiers)
- Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

 

INSTRUMENTS FINANCIERS (dont nouvelle norme IFRS 9)
Introduction aux instruments financiers - Objectifs, définitions et champ d'application
Distinction Dettes/Capitaux propres
Classement et Evaluation des actifs financiers et des passifs financiers 
- Distinction Dettes/Capitaux propres 
Bases d’évaluation : juste valeur et coût amorti
Dépréciation des actifs financiers
Décomptabilisation d’actifs et de passifs financiers
Produits dérivés et dérivés incorporés 
Comptabilité de Couverture (IFRS 9 et IAS 39)
Présentation des instruments financiers dans les états financiers
Informations à fournir sur les instruments financiers

 

PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS et INFORMATION EN ANNEXE
Etats financiers et annexe
État des flux de trésorerie
- Secteurs opérationnels
- Résultats par action
- Informations relatives aux parties liées

 

 

SPECIFICITES SECTORIELLES
- Entreprises d'assurance
- Agriculture 

 

IFRS POUR PME

 

PRINCIPALES DIVERGENCES FRANCE /IFRS

 

 

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